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Le temps en droit du travail

Le temps... le mot est à renvois multiples, en droit du travail comme en dautres lieux. Il contribue à façonner la règle mais peut aussi provoquer son anéantissement. Le temps est rythme et délais, ceux dans lesquels une opération doit être accomplie, un avis exprimé, une assignation lancée, un jugement rendu. Nul acte ny échappe. Quil sagisse de lorganisation du travail, de rémunération, de moments de repos, la répétition est de nature à créer lusage. Les décisions ou abstentions de lemployeur forgent une norme. Si le poids du temps y est particulièrement perceptible, il lest également dans le champ des accords collectifs : inscrits dans le temps, ils ont souvent le temps pour objet. Le cours du temps marque aussi chacune des étapes de la vie du contrat de travail : il pèse sur sa construction, lorsquelle saccompagne dune phase de pourparlers ou dune période dessai, son exécution, dont le temps de travail et les impératifs dadaptation à des données économiques ou technologiques qui évoluent sans cesse constituent des pièces majeures, et sa destruction sur laquelle plane lombre du temps qui passe. A la pression du temps, les acteurs présents sur la scène travailliste néchappent pas davantage. Elle est perceptible dans le champ du droit syndical, et point seulement en raison de lancienneté requise pour quun syndicat accède à la représentativité ou de la prise en compte, pour la détermination de son audience, des cycles électoraux. Elle lest aussi dans celui de la représentation du personnel : détermination du corps électoral, du cercle des électeurs et de celui des éligibles, cours du scrutin, durée du mandat, exercice des fonctions portent la marque du temps. Le propos vaut à lidentique lorsque vient quelque conflit, quil soit collectif, prenant la forme de grèves, ou individuel, conduisant alors, dans la plupart des cas, à la saisine dun juge. Vient le temps du procès et de ses délais. Parce que nul aspect des relations de travail néchappe à lemprise du temps, tous ceux qui, à un titre quelconque, sont attentifs à ce champ disciplinaire trouveront dans le présent ouvrage non seulement matière à réflexion mais aussi des pistes pour laction.

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TAILLE DU FICHIER 7.92 MB
ISBN 9782376510000
AUTEUR Bernard Teyssié
FICHIER Le temps en droit du travail.pdf
DATE 08/03/2020

Il faut en effet que les systèmes de surveillance de l’employeur respectent le droit de la personnalité et le droit de la protection des données. A défaut, le résultat de cette surveillance pourrait être inutilisable en procédure (art. 152 al. 2 CPC). Si l’auteur de ces lignes n’a pas connaissance de jurisprudences spécifiquement dédiées à la fraude dans la saisie du temps de Quizz / QCM sur le temps de travail - Droit du travail ...